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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITAN FRANCE
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TITAN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITAN FRANCE
TITAN FRANCE, sas

Numéro de dépôt :
3862277
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
TITAN FRANCE de TITAN FRANCE

Présentation de la marque TITAN FRANCE

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITAN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITAN FRANCE domicilié(e) route de vassy - 61100 - SAINT GEORGES DES GROSEILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 516 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TITAN FRANCE domicilié(e) route de vassy - 61100 - SAINT GEORGES DES GROSEILLERS - France.

La marque TITAN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITAN FRANCE est expirée depuis le 28 septembre 2021.

TITAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STEEL WHEELS , SIRIA


TITAN FRANCE, sas - route de vassy - 61100 - SAINT GEORGES DES GROSEILLERS - France - SIREN 393516505


TITAN FRANCE - route de vassy - 61100 - SAINT GEORGES DES GROSEILLERS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 6 février 2012 - Retrait partiel n°569152 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.